La contrefaçon est une activité mondiale en forte augmentation touchant des secteurs économiques de plus en plus nombreux. A tel point, qu’en
2007, l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) appelait :
Au renforcement de la coopération entre les pouvoirs publics et les industriels pour rendre « plus efficaces » les dispositifs déjà en en
place et pour définir de nouvelles stratégies de lutte contre la contrefaçon ;
Au durcissement des sanctions pour réparer « plus efficacement » les préjudices subis par les détenteurs de droits de propriété
intellectuelle ;
A l’éducation des consommateurs vis-à-vis de la « menace grandissante » que font peser les produits contrefaisants de mauvaise qualité sur la santé et la sécurité des personnes.
En 2008, l’étude des « Actualités » des « médias grand public » montre que la contrefaçon concerne de très nombreux secteurs industriels ou
économiques qu’il s’agisse d’œuvres littéraires et artistiques, de logiciels, de musique, de films, de jouets, de pièces détachées de véhicules automobiles, de semi-conducteurs, de téléphones
portables, d’aliments et de végétaux, de monnaies, de montres, d’appareils électroménagers, de maroquinerie, de vêtements, de médicaments, de dispositifs médicaux ou de
cosmétiques.
Dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon - outre les industriels concernés au premier chef - les acteurs sont internationaux,
régionaux et nationaux. Les réglementations ou les actions nationales sont issues d’accords internationaux ou simplement de travaux internationaux. En France, de nombreux acteurs publics
nationaux luttent contre la contrefaçon (Douanes, gendarmerie, police, cellule TRACFIN, DGCCRF, ministère de la justice…). Les industriels luttent également soit directement en attaquant les
contrefacteurs soit indirectement via leur associations ou organisations représentatives. Si la réglementation française est issue du niveau international via l’Union Européenne, elle peut être
parfois être renforcée par des mesures d’initiatives européenne ou des mesures d’initiative spécifiquement françaises.
Ce Blog est un site d’information sur :
La réglementation et la jurisprudence qui en découle relative à la contrefaçon et à la piraterie
Les actualités industrielles ou économiques relatives à la contrefaçon et à la piraterie issues :
des acteurs intergouvernementaux (Organisation mondiale du Commerce, Organisation mondiale des Douanes, Organisation de
Coopération et de Développement Economiques) ;
des acteurs européens ;
des acteurs publics nationaux ;
des associations internationales, européennes et françaises luttant contre la contrefaçon.
des industriels concernés par la contrefaçon ou luttant contre la contrefaçon
Ce Blog a pour objectif de faciliter les échanges et la discussion entre toute
personne concernée par contrefaçon et la lutte contre la contrefaçon qu'il s'agisse :
Des détenteurs de droits de propriété intellectuelle (industriels, artistes, auteurs...) ;
Des utilisateurs ou consommateurs de produits contrefaisants ;
Des acteurs publics ou associatifs oeuvrant dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon.
Les articles de ce Blog sont élaborés par Bernard-Régis DURAND,Rédacteur en chef
d’une lettre mensuelle d’information réglementaire. Il peut être contacté via info@contrefacon-info.com Bernard-Régis DURAND est également webmaster de vernissages-etc.org