Samedi 15 mars 2008

(Mars 2008) Saisie en Andalousie de six conteneurs de produits contrefaisants chinois principalement textiles d'une valeur estimée à 100 millions d'euros

L’Agencia Tributaria espagnole, administration en charge essentiellement de l’application du système fiscal de l’Etat espagnol et des douanes (désignée dans la suite de cet article sous le nom de « douanes espagnoles ») a annoncé le 13 mars 2008 avoir saisi, lors d’une opération conjointe avec la Garde civile espagnole plus de 230.000 articles contrefaisants dans une opération qui a commencé le 15 février 2008 quand l' « Unité d'Analyse de Risques » des douanes d'Algésiras (Andalousie) a détecté une « incohérence » relative à six containers de 40 pieds chargés dans le port chinois d'Yantian, à destination du Maroc. Rappelons que les containers de 40 pieds sont plus connus sous le nom de containers 12 mètres : ils ont un volume de 67 m3, et un poids maximum de 26,5 tonnes, le volume intérieur et la charge utile variant en fonction du type de conteneur et des aménagements intérieurs.

Les douanes espagnoles estiment la valeur de la marchandise saisie à plus de 100 millions d'euros. L'opération s'est terminée le 7 mars 2008.

 Une inspection de trois premiers containers a permis de découvrir une grande quantité de produits de différentes marques déposées, produits qui se sont avérés être des contrefaçons. Par la suite, dans les trois autres containers, la marchandise déclarée comme circuits intégrés électroniques, coton et chaussures a été identifiée comme étant également contrefaisante.

 Suite à ces constats, le Tribunal d'Algésiras (« Juzgado de Guardia de Algeciras ») a ouvert une procédure sur ces faits. Les titulaires des droits de propriété industrielle, conformément à la réglementation communautaire, ont été contactés pour certifier la contrefaçon de leurs produits.
 

Le communiqué de presse des douanes espagnoles précise que les contrefaçons affectent à 45 marques. Les types d'articles contrefaisants sont les suivants.

 

Type d'articles
(en espagnol)

Type d'article
(en français -traduction sous toute réserve)

Nombre de d’articles

Zapatillas

Chaussons

87.245

Carteras

Portefeuilles

4.300

Bolsos

Bourses

5.240

Bolsitos

 -

1.550

Monederos

Porte monnaie

5.250

Gorras

Casquette

12.250

Corbatas

Cravates

9.000

Cinturones

Ceintures

13.100

Calzoncillos

Caleçon

9.400

Pantalones

Pantalon

7.770

Chaquetas

Vestons

4.845

Relojes

Montres

55.500

Chaquetones

Vestes

1.520

Trajes

Costumes

1.265

Camisetas

Tee-shirts

7.440 + 500

Jersey

Pull-over

750

Chandal

survêtement

1.975

Cazadoras

blouson

900

 
 

Pour connaître les noms de marques voir le communiqué de presse des douanes

 

Source
  • Administration des Douanes (Agencia Tributaria) du ministère de l'Economie espagnol
  • Communiqué de presse du 13/03/2008 : " La Agencia Tributaria aprehende en el puerto de Algeciras mas de 230.000 articulos falsificados por un valor superior a 100 millones de euros Abre en nueva ventana
  • http://documentacion.meh.es/doc/C13/C16/AEAT/13-03-08%20NP%20 Marcas%206%20contenedores%20Algeciras.pdf
 
Mention comprise dans le commiqué de presse :
 
  • Esta información puede ser usada en parte o en su integridad sin necesidad de citar fuentes
 
Par Bernard-Régis DURAND - Publié dans : Industrie textile
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