La contrefaçon est une activité mondiale en forte augmentation touchant des secteurs économiques de plus en plus nombreux. A tel point, qu’en 2007, l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) appelait  : Au renforcement de la ...

Dans une réponse à une question parlementaire sur la pharmacie et médicaments, les contrefaçons, Internet et la lutte et prévention, le ministère chargé de la santé a mentionné qu’il avait , par un communiqué de presse publié le 9 mai 2008, mis en garde le public en rappelant que tout ...

Cette opération visant des organisations criminelles transnationales en Amérique du Sud a débouché sur 185 arrestations ainsi que sur la saisie de marchandises de contrefaçon et piratées d’une valeur de plus de 115 millions de dollars US. Outre de faux médicaments, des appareils ...

Au cours de sa séance du mercredi 13 février 2008, le « Conseil économique et social » de la République française a adopté un avis sur le thème du « Luxe : production et services ». Cet avis de 88 pages, présenté par Mme Jacqueline Socquet-Clerc LAFONT, au nom de la « section des activités ...

Compte tenu de la possibilité effective d’actualisation du blog, la rédaction a décidé de changer la périodicité de la rubrique : la « contrefaçon du jour » deviendra donc, à parir du 22 avril 2008, la « Contrefaçon de la semaine ».

Une question avait été posée par un membre de la « Chambre des représentants de Belgique » sur les douanes et les nouvelles compétences en matière de contrefaçons. La question évoquait le fait que, grâce à leurs nouvelles compétences, les services chargés des douanes ne seraient plus ...

Une question avait été posée par un membre de la « Chambre des représentants de Belgique » sur les douanes et les nouvelles compétences en matière de contrefaçons. La réponse du vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles du 8 janvier 2008, parue dans ...

L’Agencia Tributaria espagnole, administration en charge essentiellement de l’application du système fiscal de l’Etat espagnol et des douanes (désignée dans la suite de cet article sous le nom de « douanes espagnoles ») a annoncé le 13 mars 2008 avoir saisi, lors d’une opération ...

Selon une information du 14 mars 2008 du bureau « information et communication » des Douanes françaises, les services douaniers du Havre viennent de réaliser deux saisies de savons contrefaisant des marques de fabricants de produits cosmétiques. Au total, plus de 245.000 savons ...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon   Lieu Observations Perceuses électriques ...

Les différents ministères du Gouvernement français disposent de sites Internet qui diffusent des informations. Ces informations peuvent : être « publiques » ou « officielles » et être reproduites « librement »; être soumises au régime commun du ...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon   Lieu Observations Vêtements et chaussures de marques contrefaits - DVDS contrefaits et ordinateurs ...

La « Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale » de la « Commission des affaires culturelles, familiales et sociales » de l’Assemblée nationale a auditionné Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la santé le mardi 12 février 2008  lors de sa ...

La presse grand public s’est fait écho en février 2008 de plusieurs actions de la « Brigade Centrale de Répression des Contrefaçons Industrielles et Artistiques » (BCRCIA). Par exemple de la saisie de très nombreux DVD et d’actions contre la distribution et la commercialisation ...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon   Lieu Observation 200 000 montres et 30 000 stylos Italie ...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon   Lieu Observation Disjoncteurs électriques miniatures Royaume-Uni et un « ...

Un communiqué de presse de l’institut national de la propriété intellectuelle (INPI), présente la liste des 20 premiers organismes et entreprises ayant déposé le plus de brevets, publiés en 2007 par la voie nationale française, auprès de l’INPI. Les principaux secteurs industriels ...

Selon un communiqué de presse du 22 févrer 2008 intitulé « destruction de 9 tonnes de cigarettes de contrefaçon saisies par les douaniers de Cambrai »,  9,3 tonnes de cigarettes de contrefaçon d’une valeur estimée à 2 450 000 euros ont été saisies le 11 octobre 2007 par les agents de la ...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon   Personne attaquée pour contrefaçon Observation Un film  Un moteur de recherche ...

Produit contrefait ou suspecté de contrefaçon   Personne attaquée pour contrefaçon Observation Contrefaçon de signatures de joueurs de rugby et de ...